Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation
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Aspects liés aux calculs et à la détermination de l’impôt sur les sociétés
- Contrôle des retraitements extra comptables relatifs à la détermnation du résultat fiscal
- Contrôle des régimes spéciaux
- résultats sur le long terme
- régimes de faveurs
Aspects liés aux calculs et à la détermination de base d’imposition de la patente
- Risques de « sur-déclaration »
- Risques de redressement : biens rachetés à l’issue d’un crédit bail, biens loués
- Contrôle de la valeur locative des biens
Aspects concernant la TVA
- Contrôle de la TVA Collectée : Aspects particuliers
- Contrôle de la TVA déductible :
- conditions de fonds et de forme de déductibilté
- les assujettis redevables partiels
Contrôles de cohérence
- Rapprochement du chiffre d’affaires déclaré en IS et en TVA
- Contrôle entre valeur ajoutée « IS » et valeur ajoutée « Patente »
- Autres rapprochements
Traitements des irrgéularités détectées
L’optimisation Fiscale
- Optimisation de la TVA
- Optimisation de l’IS
- Optimisation de l’IGR
Contrôles de cohérence et Règles de Droit Fiscal
- les pouvoirs de l’Administration
- les procédures de contrôle
- les procédures et propositions de rectification
- les sanctions applicables
- les procédures contentieuses
Durée de la formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation:
Pack de formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation initiale – 36 heures
1 semaine – 1 mois – 3 mois
Pack de formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation avancé – 72 heures
1 mois – 3 mois – 6 mois
Pack de formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation expert – 144 heures
3 mois – 6 mois 12 mois
Pack de formation entreprises – 2 jours
Formation en ligne Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation