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Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation

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Aspects liés aux calculs et à la détermination de l’impôt sur les sociétés

  • Contrôle des retraitements extra comptables relatifs à la détermnation du résultat fiscal
  • Contrôle des régimes spéciaux
  • résultats sur le long terme
  • régimes de faveurs

Aspects liés aux calculs et à la détermination de base d’imposition de la patente

  • Risques de « sur-déclaration »
  • Risques de redressement : biens rachetés à l’issue d’un crédit bail, biens loués
  • Contrôle de la valeur locative des biens

Aspects concernant la TVA

  • Contrôle de la TVA Collectée : Aspects particuliers
  • Contrôle de la TVA déductible :
  • conditions de fonds et de forme de déductibilté
  • les assujettis redevables partiels

Contrôles de cohérence

  • Rapprochement du chiffre d’affaires déclaré en IS et en TVA
  • Contrôle entre valeur ajoutée « IS » et valeur ajoutée « Patente »
  • Autres rapprochements

Traitements des irrgéularités détectées

L’optimisation Fiscale

  • Optimisation de la TVA
  • Optimisation de l’IS
  • Optimisation de l’IGR

Contrôles de cohérence et Règles de Droit Fiscal

  • les pouvoirs de l’Administration
  • les procédures de contrôle
  • les procédures et propositions de rectification
  • les sanctions applicables
  • les procédures contentieuses

Durée de la formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation:

Pack de formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation initiale – 36 heures 
1 semaine – 1 mois – 3 mois 

Pack de formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation avancé – 72 heures 
1 mois – 3 mois – 6 mois 

Pack de formation Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation expert – 144 heures 
 3 mois – 6 mois 12 mois

Pack de formation entreprises – 2 jours

Formation en ligne Contrôle Fiscal Risque fiscal et Optimisation 

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